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SCI DE LA MELTIERE

Active
Siren431 476 563SCI86140 SAINT-GENEST-D'AMBIERECréée le 18 mai 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI DE LA MELTIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 2000, identifiée par le SIREN 431 476 563. Son siège social est situé Rte de Sossay Chez Mme Duchesnes, 86140 Saint-Genest-d'Ambiere. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DANIELE BROTHIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA MELTIERE

Dénomination
SCI DE LA MELTIERE
SIREN
431 476 563
SIRET (siège)
431 476 563 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09431476563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 476 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 mai 2000
Siège social
RTE DE SOSSAY CHEZ MME DUCHESNES, 86140, SAINT-GENEST-D'AMBIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA MELTIERE

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail.

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Finances de SCI DE LA MELTIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA MELTIERE

DB

DANIELE BROTHIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mai 2000) · 26 ans

BD

BERNARD DUCHESNES

Autre

Depuis la création (18 mai 2000) · 26 ans

CD

CECILE DUCHESNES

Autre

Depuis la création (18 mai 2000) · 26 ans

AD

ANNE DUCHESNES

Autre

Depuis la création (18 mai 2000) · 26 ans

HD

HUBERT DUCHESNES

Autre

Depuis la création (18 mai 2000) · 26 ans

Établissements de SCI DE LA MELTIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86140 SAINT-GENEST-D'AMBIERESiègeActif

    431 476 563 00017 · ouvert le 13 mai 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA MELTIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2000

  • Acte

Conformité de SCI DE LA MELTIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA MELTIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA MELTIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA MELTIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA MELTIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2000

Questions fréquentes sur SCI DE LA MELTIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA MELTIERE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA MELTIERE est 431 476 563. Le SIRET de son siège social est 431 476 563 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09431476563.

Qui dirige SCI DE LA MELTIERE ?

SCI DE LA MELTIERE est dirigée par DANIELE BROTHIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA MELTIERE ?

Le siège social de SCI DE LA MELTIERE est situé Rte de Sossay Chez Mme Duchesnes, 86140 Saint-Genest-d'Ambiere.

SCI DE LA MELTIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA MELTIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA MELTIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA MELTIERE.