Checkers

SCI DE LA POMME

Active
Siren399 079 037SCI38114 VAUJANYCréée le 14 février 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
200 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 399 079 037, SCI DE LA POMME est une SCI créée le 14 février 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Rif Jany, 38114 Vaujany. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GAEL CLAVEYROLAS, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA POMME

Dénomination
SCI DE LA POMME
SIREN
399 079 037
SIRET (siège)
399 079 037 00020
N° TVA intracommunautaire
FR73399079037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 079 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
199 799,68 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 février 2012
Siège social
RIF JANY, 38114, VAUJANY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA POMME

La propriété, l'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE LA POMME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA POMME

JC

JANY CLAVEYROLAS

Autre

En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2012

PC

PIERRE CLAVEYROLAS

Autre

En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2012

GC

GAEL CLAVEYROLAS

Gérant

En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA POMME

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 38114 VAUJANYSiègeActif

    399 079 037 00020 · ouvert le 16 mai 2011 · NAF 6820B

  • 42800 RIVE-DE-GIERActif

    399 079 037 00012 · ouvert le 20 octobre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA POMME

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2012

  • Acte

Dépôt du 10 février 2012

  • Acte

Dépôt du 10 février 2012

  • Acte

Dépôt du 06 février 2012

  • Acte

Dépôt du 06 février 2012

  • Acte

Dépôt du 10 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 1994

  • Acte

Conformité de SCI DE LA POMME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA POMME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA POMME. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA POMME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA POMME

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Associé : CLAVEYROLAS Jany Yahel en fonction le 06 Février 2012 Gérant : CLAVEYROLAS Gaël Sébastien en fonction le 06 Février 2012 Associé : JACQUEMET Joëlle Marcelle Simone en fonction le 06 Février 2012 Associé : CLAVEYROLAS Gaël Sébastien en fonction le 06 Février 2012 Associé : CLAVEYROLAS Pierre André en fonction le 06 Février 2012

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2012

Questions fréquentes sur SCI DE LA POMME

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA POMME ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA POMME est 399 079 037. Le SIRET de son siège social est 399 079 037 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73399079037.

Qui dirige SCI DE LA POMME ?

SCI DE LA POMME est dirigée par GAEL CLAVEYROLAS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA POMME ?

Le siège social de SCI DE LA POMME est situé Rif Jany, 38114 Vaujany.

SCI DE LA POMME est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA POMME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA POMME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA POMME.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Vaujany

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de l'Isère en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.