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SCI DE LA ROVE

Active
Siren438 954 653SCI69780 TOUSSIEUCréée le 20 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DE LA ROVE est une SCI immatriculée le 20 août 2001 sous le numéro SIREN 438 954 653. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 rue de la Champie, 69780 Toussieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MIREILLE VETTARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA ROVE

Dénomination
SCI DE LA ROVE
SIREN
438 954 653
SIRET (siège)
438 954 653 00012
N° TVA intracommunautaire
FR22438954653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 954 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 août 2001
Siège social
46 RUE DE LA CHAMPIE, 69780, TOUSSIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA ROVE

l'acquisition, la vente, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous terrains, immeubles et droits immobiliers

Finances de SCI DE LA ROVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA ROVE

MV

MIREILLE VETTARD

Gérant

Depuis la création (20 août 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DE LA ROVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69780 TOUSSIEUSiègeActif

    438 954 653 00012 · ouvert le 13 août 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA ROVE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE LA ROVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA ROVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA ROVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA ROVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA ROVE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA ROVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA ROVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 août 2001

Questions fréquentes sur SCI DE LA ROVE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA ROVE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA ROVE est 438 954 653. Le SIRET de son siège social est 438 954 653 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22438954653.

Qui dirige SCI DE LA ROVE ?

SCI DE LA ROVE est dirigée par MIREILLE VETTARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE LA ROVE ?

Le siège social de SCI DE LA ROVE est situé 46 rue de la Champie, 69780 Toussieu.

SCI DE LA ROVE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA ROVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA ROVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA ROVE.

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