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SCI DE LA RUE CARNOT

Active
Siren330 567 553SCI21200 BEAUNECréée le 15 mai 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DE LA RUE CARNOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 1991, identifiée par le SIREN 330 567 553. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Carnot, 21200 Beaune. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MICHEL BOITEUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA RUE CARNOT

Dénomination
SCI DE LA RUE CARNOT
SIREN
330 567 553
SIRET (siège)
330 567 553 00038
N° TVA intracommunautaire
FR85330567553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 567 553
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 mai 1991
Siège social
20 RUE CARNOT, 21200, BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA RUE CARNOT

LOCATION DE L'IMMEUBLE

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Finances de SCI DE LA RUE CARNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA RUE CARNOT

MB

MICHEL BOITEUX

Gérant

Depuis la création (15 mai 1991) · 35 ans

CM

CHRISTIAN MAILLARY

Gérant

Depuis la création (15 mai 1991) · 35 ans

Établissements de SCI DE LA RUE CARNOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeActif

    330 567 553 00038 · ouvert le 30 juillet 1984 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE LA RUE CARNOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 1995

  • Acte

Conformité de SCI DE LA RUE CARNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA RUE CARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA RUE CARNOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA RUE CARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA RUE CARNOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1991

Questions fréquentes sur SCI DE LA RUE CARNOT

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA RUE CARNOT ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA RUE CARNOT est 330 567 553. Le SIRET de son siège social est 330 567 553 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85330567553.

Qui dirige SCI DE LA RUE CARNOT ?

SCI DE LA RUE CARNOT est dirigée par MICHEL BOITEUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA RUE CARNOT ?

Le siège social de SCI DE LA RUE CARNOT est situé 20 rue Carnot, 21200 Beaune.

SCI DE LA RUE CARNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA RUE CARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA RUE CARNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA RUE CARNOT.