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SCI DE LA VALLEE

Active
Siren353 811 474SCI28380 SAINT-REMY-SUR-AVRECréée le 16 mars 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions131 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 811 474, SCI DE LA VALLEE est une SCI créée le 16 mars 1990. Son siège social est situé 2 rue Albert Schweitzer, 28380 Saint-Remy-sur-Avre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CECILE CHABANNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA VALLEE

Dénomination
SCI DE LA VALLEE
SIREN
353 811 474
SIRET (siège)
353 811 474 00025
N° TVA intracommunautaire
FR03353811474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 811 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mars 1990
Siège social
2 RUE ALBERT SCHWEITZER, 28380, SAINT-REMY-SUR-AVRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA VALLEE

VOIR ARTICLE "OBJET" DES STATUTS

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Finances de SCI DE LA VALLEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA VALLEE

CC

CECILE CHABANNE

Gérant

Anciens dirigeants (1)

PJ

Patricia, Brigitte, Marie, Josèphe JAVERLIAT

Gérant associé · de juin 2011 à mars 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA VALLEE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 28380 SAINT-REMY-SUR-AVRESiègeActif

    353 811 474 00025 · ouvert le 10 juillet 1989 · NAF 6820B

  • 28380 SAINT-REMY-SUR-AVREFermé

    353 811 474 00017 · ouvert le 10 juillet 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA VALLEE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2021

  • Acte

Dépôt du 18 février 2021

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE LA VALLEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA VALLEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA VALLEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA VALLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA VALLEE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA VALLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA VALLEE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    JAVERLIAT Patricia Brigitte Marie Josèphe nom d'usage : JAVERLIAT n'est plus gérant. CHABANNE Cécile nom d'usage : GUILLEMANT devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Gérant associé : JAVERLIAT Patricia, Brigitte, Marie, Josèphe

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1990

Questions fréquentes sur SCI DE LA VALLEE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA VALLEE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA VALLEE est 353 811 474. Le SIRET de son siège social est 353 811 474 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03353811474.

Qui dirige SCI DE LA VALLEE ?

SCI DE LA VALLEE est dirigée par CECILE CHABANNE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE LA VALLEE ?

Le siège social de SCI DE LA VALLEE est situé 2 rue Albert Schweitzer, 28380 Saint-Remy-sur-Avre.

SCI DE LA VALLEE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA VALLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA VALLEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA VALLEE.

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