SCI DE ROSIERES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 93,9 k€
SCI DE ROSIERES est une SCI immatriculée le 1er juin 2005 sous le numéro SIREN 418 955 324. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Grande rue, 39600 Arbois. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE BILLON en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI DE ROSIERES
INSEE- Dénomination
- SCI DE ROSIERES
- SIREN
- 418 955 324
- SIRET (siège)
- 418 955 324 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR27418955324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 955 324
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 93 908,59 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- 6 GRANDE RUE, 39600, ARBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE ROSIERES
L'ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS BATIS OU NON BATIS, A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL OU COMMERCIAL
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Finances de SCI DE ROSIERES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE ROSIERES
INSEEÉtablissements de SCI DE ROSIERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39600 ARBOISSiègeActif
418 955 324 00011 · ouvert le 21 avril 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE ROSIERES
INPIConformité de SCI DE ROSIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE ROSIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE ROSIERES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00326
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE ROSIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE ROSIERES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI DE ROSIERES
Quel est le numéro SIREN de SCI DE ROSIERES ?
Le numéro SIREN de SCI DE ROSIERES est 418 955 324. Le SIRET de son siège social est 418 955 324 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27418955324.
Qui dirige SCI DE ROSIERES ?
SCI DE ROSIERES est dirigée par MARIE BILLON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE ROSIERES ?
Le siège social de SCI DE ROSIERES est situé 6 Grande rue, 39600 Arbois.
SCI DE ROSIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE ROSIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE ROSIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE ROSIERES.
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