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SCI DE ROSIERES

Active
Siren418 955 324SCI39600 ARBOISCréée le 01 juin 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
93,9 k€

SCI DE ROSIERES est une SCI immatriculée le 1er juin 2005 sous le numéro SIREN 418 955 324. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Grande rue, 39600 Arbois. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE BILLON en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DE ROSIERES

Dénomination
SCI DE ROSIERES
SIREN
418 955 324
SIRET (siège)
418 955 324 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27418955324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 955 324
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
93 908,59 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juin 2005
Siège social
6 GRANDE RUE, 39600, ARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE ROSIERES

L'ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS BATIS OU NON BATIS, A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL OU COMMERCIAL

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE ROSIERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE ROSIERES

MB

MARIE BILLON

Autre

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

FR

FRANCOIS REMY

Autre

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI DE ROSIERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeActif

    418 955 324 00011 · ouvert le 21 avril 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE ROSIERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 1998

  • Acte

Conformité de SCI DE ROSIERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE ROSIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE ROSIERES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre des Référés

    Décision du 12 février 2026 · N° 25/00326

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE ROSIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE ROSIERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI DE ROSIERES

Quel est le numéro SIREN de SCI DE ROSIERES ?

Le numéro SIREN de SCI DE ROSIERES est 418 955 324. Le SIRET de son siège social est 418 955 324 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27418955324.

Qui dirige SCI DE ROSIERES ?

SCI DE ROSIERES est dirigée par MARIE BILLON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE ROSIERES ?

Le siège social de SCI DE ROSIERES est situé 6 Grande rue, 39600 Arbois.

SCI DE ROSIERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE ROSIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE ROSIERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE ROSIERES.

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