SCI DES 3 MARMOTTES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 100 €
SCI DES 3 MARMOTTES est une SCI immatriculée le 24 novembre 2008 sous le numéro SIREN 509 119 095. Elle est domiciliée 146 Rte d’Illiat, 01140 Garnerans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). RAPHAEL VALES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES 3 MARMOTTES
INSEE- Dénomination
- SCI DES 3 MARMOTTES
- SIREN
- 509 119 095
- SIRET (siège)
- 509 119 095 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR50509119095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 119 095
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 novembre 2008
- Siège social
- 146 RTE D’ILLIAT, 01140, GARNERANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES 3 MARMOTTES
Acquisition, propriété, gestion, administration, exploitation par bail, location de tous biens et droits immobiliers dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, adjudication, apport ou autres
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Finances de SCI DES 3 MARMOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES 3 MARMOTTES
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 novembre 2008) · 17 ans
Établissements de SCI DES 3 MARMOTTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01140 GARNERANSSiègeActif
509 119 095 00016 · ouvert le 12 novembre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES 3 MARMOTTES
INPIConformité de SCI DES 3 MARMOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES 3 MARMOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES 3 MARMOTTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES 3 MARMOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES 3 MARMOTTES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé : VALES Raphaël André ; Associé indéfiniment responsable : VALES Cécile, Marie, Claude
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-24 · Début d'activité : 2008-11-12
- création
Date d'effet : 24 novembre 2008
Questions fréquentes sur SCI DES 3 MARMOTTES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES 3 MARMOTTES ?
Le numéro SIREN de SCI DES 3 MARMOTTES est 509 119 095. Le SIRET de son siège social est 509 119 095 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50509119095.
Qui dirige SCI DES 3 MARMOTTES ?
SCI DES 3 MARMOTTES est dirigée par RAPHAEL VALES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES 3 MARMOTTES ?
Le siège social de SCI DES 3 MARMOTTES est situé 146 Rte d’Illiat, 01140 Garnerans.
SCI DES 3 MARMOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES 3 MARMOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES 3 MARMOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES 3 MARMOTTES.
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