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SCI DES BRUYERES

Active
Siren393 137 690SCI38140 RIVESCréée le 05 novembre 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
45,7 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 137 690, SCI DES BRUYERES est une SCI créée le 5 novembre 1993. Son siège social est situé 292 Rte des Bruyeres, 38140 Rives. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-CLAUDE PHIPPAZ-TURBAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES BRUYERES

Dénomination
SCI DES BRUYERES
SIREN
393 137 690
SIRET (siège)
393 137 690 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73393137690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 137 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 novembre 1993
Siège social
292 RTE DES BRUYERES, 38140, RIVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES BRUYERES

Propriété administration exploitation par bail location ou autrement des biens de la société.

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Finances de SCI DES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES BRUYERES

JP

JEAN-CLAUDE PHIPPAZ-TURBAN

Gérant

Depuis la création (05 novembre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI DES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38140 RIVESSiègeActif

    393 137 690 00011 · ouvert le 19 octobre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES BRUYERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 1997

  • Acte

Conformité de SCI DES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 1993

Questions fréquentes sur SCI DES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI DES BRUYERES est 393 137 690. Le SIRET de son siège social est 393 137 690 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73393137690.

Qui dirige SCI DES BRUYERES ?

SCI DES BRUYERES est dirigée par JEAN-CLAUDE PHIPPAZ-TURBAN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES BRUYERES ?

Le siège social de SCI DES BRUYERES est situé 292 Rte des Bruyeres, 38140 Rives.

SCI DES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BRUYERES.

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