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SCI DES CHAMPS

Active
Siren350 013 827SCI26780 ESPELUCHECréée le 29 mai 1989

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 350 013 827, SCI DES CHAMPS est une SCI créée le 29 mai 1989. Son siège social est situé Ham la Gardette, 26780 Espeluche. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS CHANEAC, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES CHAMPS

Dénomination
SCI DES CHAMPS
SIREN
350 013 827
SIRET (siège)
350 013 827 00026
N° TVA intracommunautaire
FR03350013827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 013 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 mai 1989
Siège social
HAM LA GARDETTE, 26780, ESPELUCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES CHAMPS

PROPRIETE, LOCATION D'IMMEUBLES.

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Finances de SCI DES CHAMPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES CHAMPS

JC

JEAN-FRANCOIS CHANEAC

Gérant

Depuis la création (29 mai 1989) · 37 ans

MD

MICHELE DONVEZ

Gérant

Depuis la création (29 mai 1989) · 37 ans

Établissements de SCI DES CHAMPS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26780 ESPELUCHESiègeActif

    350 013 827 00026 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820B

  • 26780 ESPELUCHEFermé

    350 013 827 00018 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DES CHAMPS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2005

  • Acte

Conformité de SCI DES CHAMPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

132 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES CHAMPS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES CHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES CHAMPS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 1989

Questions fréquentes sur SCI DES CHAMPS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHAMPS ?

Le numéro SIREN de SCI DES CHAMPS est 350 013 827. Le SIRET de son siège social est 350 013 827 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03350013827.

Qui dirige SCI DES CHAMPS ?

SCI DES CHAMPS est dirigée par JEAN-FRANCOIS CHANEAC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES CHAMPS ?

Le siège social de SCI DES CHAMPS est situé Ham la Gardette, 26780 Espeluche.

SCI DES CHAMPS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES CHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES CHAMPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHAMPS.