SCI DES CLAPIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES CLAPIERS est une SCI immatriculée le 1er décembre 1986 sous le numéro SIREN 339 265 373. Elle est domiciliée 7 rue des Clapiers, 48000 Mende. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par FRANCK BOUTET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES CLAPIERS
INSEE- Dénomination
- SCI DES CLAPIERS
- SIREN
- 339 265 373
- SIRET (siège)
- 339 265 373 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR60339265373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 265 373
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 981,84 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 décembre 1986
- Siège social
- 7 RUE DES CLAPIERS, 48000, MENDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES CLAPIERS
Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail, location de tous immeubles bâtis et non bâtis dont elle sera propriétaire, aliénation de ceux inutiles
Finances de SCI DES CLAPIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES CLAPIERS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mai 2009
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES CLAPIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 48000 MENDESiègeActif
339 265 373 00011 · ouvert le 01 décembre 1986 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES CLAPIERS
INPIComptes annuels de SCI DES CLAPIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES CLAPIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES CLAPIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CLAPIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES CLAPIERS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/00234
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES CLAPIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES CLAPIERS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1986
Questions fréquentes sur SCI DES CLAPIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES CLAPIERS ?
Le numéro SIREN de SCI DES CLAPIERS est 339 265 373. Le SIRET de son siège social est 339 265 373 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60339265373.
Qui dirige SCI DES CLAPIERS ?
SCI DES CLAPIERS est dirigée par FRANCK BOUTET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES CLAPIERS ?
Le siège social de SCI DES CLAPIERS est situé 7 rue des Clapiers, 48000 Mende.
SCI DES CLAPIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES CLAPIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES CLAPIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CLAPIERS.
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