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SCI DES DOUZE

Active
Siren405 343 898SCI69500 BRONCréée le 15 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions82 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
47,1 k€
Effectif
Non publié

SCI DES DOUZE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 1996, identifiée par le SIREN 405 343 898. Son siège social est situé 83 rue Jean Jaures, 69500 Bron. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARC ALTOUNIAN, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES DOUZE

Dénomination
SCI DES DOUZE
SIREN
405 343 898
SIRET (siège)
405 343 898 00020
N° TVA intracommunautaire
FR33405343898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 343 898
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
47 106,75 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mai 1996
Siège social
83 RUE JEAN JAURES, 69500, BRON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES DOUZE

Acquisition, gestion et location d'immeubles à usage commercial, professionnel, industriel et d'habitation.

Finances de SCI DES DOUZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES DOUZE

MA

MARC ALTOUNIAN

Gérant

Depuis la création (15 mai 1996) · 30 ans

SA

SERGE ALTOUNIAN

Autre

Depuis la création (15 mai 1996) · 30 ans

BA

BRIGITTE ALTOUNIAN

Autre

Depuis la création (15 mai 1996) · 30 ans

Établissements de SCI DES DOUZE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69500 BRONSiègeActif

    405 343 898 00020 · ouvert le 15 mai 1996 · NAF 6820B

  • 69500 BRONFermé

    405 343 898 00012 · ouvert le 15 mai 1996 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DES DOUZE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 15 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES DOUZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES DOUZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES DOUZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES DOUZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

82 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES DOUZE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES DOUZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES DOUZE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1996

Questions fréquentes sur SCI DES DOUZE

Quel est le numéro SIREN de SCI DES DOUZE ?

Le numéro SIREN de SCI DES DOUZE est 405 343 898. Le SIRET de son siège social est 405 343 898 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33405343898.

Qui dirige SCI DES DOUZE ?

SCI DES DOUZE est dirigée par MARC ALTOUNIAN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES DOUZE ?

Le siège social de SCI DES DOUZE est situé 83 rue Jean Jaures, 69500 Bron.

SCI DES DOUZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES DOUZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES DOUZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES DOUZE.

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