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SCI DES FLEURS

Active
Siren434 448 171SCI90120 MORVILLARSCréée le 04 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions91 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 448 171, SCI DES FLEURS est une SCI créée le 4 novembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Rte des Forges, 90120 Morvillars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SOCIETE IMMOBILIERE DE LA COMBE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES FLEURS

Dénomination
SCI DES FLEURS
SIREN
434 448 171
SIRET (siège)
434 448 171 00034
N° TVA intracommunautaire
FR48434448171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 448 171
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 690 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 novembre 2015
Siège social
6 RTE DES FORGES, 90120, MORVILLARS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DES FLEURS

L'acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et notamment de tènements sis à CHASSIEU (69680) ZI 29 rue des Frères Lumière et à CHASSIEU 1 rue Georges Méliès.

Finances de SCI DES FLEURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES FLEURS

V

VIELLARD MIGEON ET COMPAGNIE

Autre

Depuis la création (04 novembre 2015) · 11 ans

S

SOCIETE IMMOBILIERE DE LA COMBE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES FLEURS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 90120 MORVILLARSSiègeActif

    434 448 171 00034 · ouvert le 23 octobre 2015 · NAF 6820B

  • 69740 GENASFermé

    434 448 171 00018 · ouvert le 23 janvier 2001 · NAF 702C

  • 69680 CHASSIEUFermé

    434 448 171 00026 · ouvert le 05 juillet 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES FLEURS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 16 août 2005

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES FLEURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES FLEURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES FLEURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES FLEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

91 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES FLEURS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES FLEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES FLEURS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Gérant, Associé : SOCIETE IMMOBILIERE DE LA COMBE

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculée le 2015-11-04 · Début d'activité : 2015-10-23

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2015

Questions fréquentes sur SCI DES FLEURS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES FLEURS ?

Le numéro SIREN de SCI DES FLEURS est 434 448 171. Le SIRET de son siège social est 434 448 171 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48434448171.

Qui dirige SCI DES FLEURS ?

SCI DES FLEURS est dirigée par SOCIETE IMMOBILIERE DE LA COMBE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES FLEURS ?

Le siège social de SCI DES FLEURS est situé 6 Rte des Forges, 90120 Morvillars.

SCI DES FLEURS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES FLEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES FLEURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES FLEURS.

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