SCI DES GENTIANES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DES GENTIANES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 2007, identifiée par le SIREN 498 958 438. Son siège social est situé Les Petits Bois, 25210 Le Russey. SCI DES GENTIANES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PIERRE PRIEUR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES GENTIANES
INSEE- Dénomination
- SCI DES GENTIANES
- SIREN
- 498 958 438
- SIRET (siège)
- 498 958 438 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR38498958438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 958 438
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 juillet 2007
- Siège social
- LES PETITS BOIS, 25210, LE RUSSEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES GENTIANES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI DES GENTIANES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES GENTIANES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 juillet 2007) · 19 ans
Établissements de SCI DES GENTIANES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25210 LE RUSSEYSiègeActif
498 958 438 00018 · ouvert le 21 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES GENTIANES
INPIConformité de SCI DES GENTIANES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES GENTIANES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES GENTIANES. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL
Décision du 01 avril 2026 · N° 22/00025
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 13 février 2025 · N° 24/03510
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 2001 · N° 99-42.716
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES GENTIANES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES GENTIANES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juillet 2007
Questions fréquentes sur SCI DES GENTIANES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES GENTIANES ?
Le numéro SIREN de SCI DES GENTIANES est 498 958 438. Le SIRET de son siège social est 498 958 438 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38498958438.
Qui dirige SCI DES GENTIANES ?
SCI DES GENTIANES est dirigée par PIERRE PRIEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES GENTIANES ?
Le siège social de SCI DES GENTIANES est situé Les Petits Bois, 25210 Le Russey.
SCI DES GENTIANES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES GENTIANES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES GENTIANES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES GENTIANES.
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