SCI DES MARMOTTES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DES MARMOTTES est une SCI immatriculée le 17 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 804 109. Elle est domiciliée 9 Rte de Lyon 1 et, 38120 Saint-Egreve. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PIERRE HUILLIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI DES MARMOTTES
INSEE- Dénomination
- SCI DES MARMOTTES
- SIREN
- 443 804 109
- SIRET (siège)
- 443 804 109 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR39443804109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 804 109
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 17 octobre 2002
- Siège social
- 9 RTE DE LYON 1 ET, 38120, SAINT-EGREVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES MARMOTTES
Acquisition de terrains, leur mise en valeur par l'exécution de tous travaux de viabilité de canalisation d'eau et d'électricité ou autres
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DES MARMOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES MARMOTTES
INSEEBODACCGérant
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
HUILLIER Pierre Emile Joseph Victor nom d'usage · de avril 2022 à mai 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES MARMOTTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38120 SAINT-EGREVESiègeActif
443 804 109 00017 · ouvert le 26 mars 1974 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES MARMOTTES
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DES MARMOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES MARMOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES MARMOTTES. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/00507
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00103
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 octobre 2024 · N° 22/00564
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 septembre 2022 · N° 20/00949
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 janvier 1996 · N° 93-20.657
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES MARMOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES MARMOTTES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI DES MARMOTTES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES MARMOTTES ?
Le numéro SIREN de SCI DES MARMOTTES est 443 804 109. Le SIRET de son siège social est 443 804 109 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39443804109.
Qui dirige SCI DES MARMOTTES ?
SCI DES MARMOTTES est dirigée par PIERRE HUILLIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES MARMOTTES ?
Le siège social de SCI DES MARMOTTES est situé 9 Rte de Lyon 1 et, 38120 Saint-Egreve.
SCI DES MARMOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES MARMOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES MARMOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES MARMOTTES.
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