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SCI DES PEUPLIERS

Active
Siren814 882 643SCI71500 LOUHANSCréée le 25 novembre 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 814 882 643, SCI DES PEUPLIERS est une SCI créée le 25 novembre 2015. Elle est domiciliée 18 rue du Guidon, 71500 Louhans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ALAIN CURTET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES PEUPLIERS

Dénomination
SCI DES PEUPLIERS
SIREN
814 882 643
SIRET (siège)
814 882 643 00012
N° TVA intracommunautaire
FR09814882643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 882 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 novembre 2015
Siège social
18 RUE DU GUIDON, 71500, LOUHANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES PEUPLIERS

Acquisition revente location gestion et administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES PEUPLIERS

AC

ALAIN CURTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2015) · 10 ans

SQ

SYLVIE QUARTEAUX

Autre

Depuis la création (25 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de SCI DES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71500 LOUHANSSiègeActif

    814 882 643 00012 · ouvert le 23 novembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES PEUPLIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2015

  • Acte

Conformité de SCI DES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES PEUPLIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-25 · Début d'activité : 2015-11-23

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2015

Questions fréquentes sur SCI DES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES PEUPLIERS est 814 882 643. Le SIRET de son siège social est 814 882 643 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09814882643.

Qui dirige SCI DES PEUPLIERS ?

SCI DES PEUPLIERS est dirigée par ALAIN CURTET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCI DES PEUPLIERS est situé 18 rue du Guidon, 71500 Louhans.

SCI DES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PEUPLIERS.

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