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SCI DES SAPINS

Active
Siren494 238 405SCI69240 COURSCréée le 08 février 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 238 405, SCI DES SAPINS est une SCI créée le 8 février 2007. Elle est domiciliée 2 RUE DE LA RAMPE Cours-la-Ville, 69240 cours. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LUDOVIC DEVILLE en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DES SAPINS

Dénomination
SCI DES SAPINS
SIREN
494 238 405
SIRET (siège)
494 238 405 00018
N° TVA intracommunautaire
FR96494238405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 238 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 février 2007
Siège social
2 RUE DE LA RAMPE Cours-la-Ville, 69240, COURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES SAPINS

Propriété et gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers acquisition, prise à bail location-vente, propriété ou co propriété de terrains, d'immeubles de tous autres biens meubles et immeubles

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Finances de SCI DES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES SAPINS

LD

LUDOVIC DEVILLE

Autre

Depuis la création (08 février 2007) · 19 ans

DV

DIDIER VIVIERE-CRUZ

Autre

Depuis la création (08 février 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69240 COURSSiègeActif

    494 238 405 00018 · ouvert le 15 janvier 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES SAPINS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2007

  • Acte

Conformité de SCI DES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES SAPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2007

Questions fréquentes sur SCI DES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI DES SAPINS est 494 238 405. Le SIRET de son siège social est 494 238 405 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96494238405.

Qui dirige SCI DES SAPINS ?

SCI DES SAPINS est dirigée par LUDOVIC DEVILLE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES SAPINS ?

Le siège social de SCI DES SAPINS est situé 2 RUE DE LA RAMPE Cours-la-Ville, 69240 cours.

SCI DES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES SAPINS.