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SCI DES SYLVAIN

Active
Siren807 571 567SCI38390 LA BALME-LES-GROTTESCréée le 04 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DES SYLVAIN est une SCI immatriculée le 4 novembre 2014 sous le numéro SIREN 807 571 567. Son siège social est situé Rd 65h la Brosse, 38390 La Balme-les-Grottes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SYLVAIN MOLY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES SYLVAIN

Dénomination
SCI DES SYLVAIN
SIREN
807 571 567
SIRET (siège)
807 571 567 00021
N° TVA intracommunautaire
FR33807571567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 571 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 novembre 2014
Siège social
RD 65H LA BROSSE, 38390, LA BALME-LES-GROTTES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES SYLVAIN

Acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous biens et droits immobiliers et de leur location.

Finances de SCI DES SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES SYLVAIN

SM

SYLVAIN MOLY

Autre

Anciens dirigeants (1)

SD

Sylvain Jean-Paul nom d'usage : DOUCET. Gérant : MOLY Sylvain nom d'usage : MOLY DOUCET

Gérant · de novembre 2014 à janvier 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES SYLVAIN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 38390 LA BALME-LES-GROTTESSiègeActif

    807 571 567 00021 · ouvert le 30 juillet 2014 · NAF 6820B

  • 38460 LEYRIEUActif

    807 571 567 00013 · ouvert le 30 juillet 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES SYLVAIN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES SYLVAIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES SYLVAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    DOUCET Sylvain Jean-Paul nom d'usage : DOUCET n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-30

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2014

Questions fréquentes sur SCI DES SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de SCI DES SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de SCI DES SYLVAIN est 807 571 567. Le SIRET de son siège social est 807 571 567 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33807571567.

Qui dirige SCI DES SYLVAIN ?

SCI DES SYLVAIN est dirigée par SYLVAIN MOLY, autre.

Où se situe le siège social de SCI DES SYLVAIN ?

Le siège social de SCI DES SYLVAIN est situé Rd 65h la Brosse, 38390 La Balme-les-Grottes.

SCI DES SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES SYLVAIN.

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