SCI DES TROENES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 76,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 401 946 207, SCI DES TROENES est une SCI créée le 21 août 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Troenes, 25150 Pont-de-Roide-Vermondans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JACQUES KIEFER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES TROENES
INSEE- Dénomination
- SCI DES TROENES
- SIREN
- 401 946 207
- SIRET (siège)
- 401 946 207 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR11401946207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 946 207
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 août 1995
- Siège social
- 6 RUE DES TROENES, 25150, PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES TROENES
PROPRIETE, ADMINISTRATION D'IMMEUBLES ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS CIVILES S'Y RATTACHANT
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Finances de SCI DES TROENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES TROENES
INSEEÉtablissements de SCI DES TROENES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANSSiègeActif
401 946 207 00024 · ouvert le 27 juillet 1995 · NAF 6820B
- 25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANSFermé
401 946 207 00016 · ouvert le 27 juillet 1995 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DES TROENES
INPIComptes annuels de SCI DES TROENES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES TROENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES TROENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES TROENES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TROENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES TROENES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 août 1995
Questions fréquentes sur SCI DES TROENES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROENES ?
Le numéro SIREN de SCI DES TROENES est 401 946 207. Le SIRET de son siège social est 401 946 207 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11401946207.
Qui dirige SCI DES TROENES ?
SCI DES TROENES est dirigée par JACQUES KIEFER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES TROENES ?
Le siège social de SCI DES TROENES est situé 6 rue des Troenes, 25150 Pont-de-Roide-Vermondans.
SCI DES TROENES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TROENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TROENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROENES.
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