SCI DRBACJ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DRBACJ est une SCI immatriculée le 29 décembre 2017 sous le numéro SIREN 834 331 084. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Professeur Paul Milleret, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE JOLY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DRBACJ
INSEE- Dénomination
- SCI DRBACJ
- SIREN
- 834 331 084
- SIRET (siège)
- 834 331 084 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR26834331084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 331 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 001 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 décembre 2017
- Siège social
- 16 RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DRBACJ
Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI DRBACJ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DRBACJ
INSEEGérant
Établissements de SCI DRBACJ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
834 331 084 00014 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DRBACJ
INPIComptes annuels de SCI DRBACJ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DRBACJ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DRBACJ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DRBACJ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DRBACJ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DRBACJ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DRBACJ
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEPRET Olivier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BEDGEDJIAN Isabelle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ANSART Frédéric ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RINGENBACH Frédéric ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOLY Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLAIROTTE Anne
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-12-29 · Début d'activité : 2018-01-01
- création
Date d'effet : 29 décembre 2017
Questions fréquentes sur SCI DRBACJ
Quel est le numéro SIREN de SCI DRBACJ ?
Le numéro SIREN de SCI DRBACJ est 834 331 084. Le SIRET de son siège social est 834 331 084 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26834331084.
Qui dirige SCI DRBACJ ?
SCI DRBACJ est dirigée par MARIE JOLY, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DRBACJ ?
Le siège social de SCI DRBACJ est situé 16 rue Professeur Paul Milleret, 25000 Besancon.
SCI DRBACJ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DRBACJ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DRBACJ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DRBACJ.
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