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SCI DU BAS CHANEY

Active
Siren327 074 506SCI42290 SORBIERSCréée le 25 avril 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
83,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 074 506, SCI DU BAS CHANEY est une SCI créée le 25 avril 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Beaujolais, 42290 Sorbiers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ANDRE GLADEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU BAS CHANEY

Dénomination
SCI DU BAS CHANEY
SIREN
327 074 506
SIRET (siège)
327 074 506 00020
N° TVA intracommunautaire
FR48327074506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 074 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
83 846,96 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 avril 1983
Siège social
5 RUE DU BEAUJOLAIS, 42290, SORBIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU BAS CHANEY

la gestion immobilière, l'acquisition, la proprieté et la gestion de biens immobiliers.

Finances de SCI DU BAS CHANEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BAS CHANEY

AG

ANDRE GLADEL

Gérant

Depuis la création (25 avril 1983) · 43 ans

Établissements de SCI DU BAS CHANEY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42290 SORBIERSSiègeActif

    327 074 506 00020 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 6820B

  • 42350 LA TALAUDIEREFermé

    327 074 506 00012 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU BAS CHANEY

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 16 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1993

  • Acte

Dépôt du 05 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BAS CHANEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BAS CHANEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BAS CHANEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BAS CHANEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BAS CHANEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BAS CHANEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BAS CHANEY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 1983

Questions fréquentes sur SCI DU BAS CHANEY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BAS CHANEY ?

Le numéro SIREN de SCI DU BAS CHANEY est 327 074 506. Le SIRET de son siège social est 327 074 506 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48327074506.

Qui dirige SCI DU BAS CHANEY ?

SCI DU BAS CHANEY est dirigée par ANDRE GLADEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU BAS CHANEY ?

Le siège social de SCI DU BAS CHANEY est situé 5 rue du Beaujolais, 42290 Sorbiers.

SCI DU BAS CHANEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BAS CHANEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BAS CHANEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BAS CHANEY.

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