SCI DU BOIS CLAIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU BOIS CLAIR est une SCI immatriculée le 12 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 346 266. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE de Gerland, 39300 Cize. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. STEPHANIE BROQUAIRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BOIS CLAIR
INSEE- Dénomination
- SCI DU BOIS CLAIR
- SIREN
- 493 346 266
- SIRET (siège)
- 493 346 266 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR06493346266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 346 266
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 décembre 2006
- Siège social
- 3 RUE de Gerland, 39300, Cize
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BOIS CLAIR
achat et location de biens immobiliers.
Finances de SCI DU BOIS CLAIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BOIS CLAIR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 décembre 2006) · 19 ans
Établissements de SCI DU BOIS CLAIR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39300 CizeSiègeActif
493 346 266 00023 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 6820B
- 42000 SAINT-ETIENNEFermé
493 346 266 00015 · ouvert le 16 novembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BOIS CLAIR
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU BOIS CLAIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BOIS CLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU BOIS CLAIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOIS CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BOIS CLAIR. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CIVILE 2
Décision du 07 juillet 2025 · N° 24/00492
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 1994 · N° 91-40.006
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BOIS CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU BOIS CLAIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- création
Date d'effet : 12 décembre 2006
Questions fréquentes sur SCI DU BOIS CLAIR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOIS CLAIR ?
Le numéro SIREN de SCI DU BOIS CLAIR est 493 346 266. Le SIRET de son siège social est 493 346 266 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06493346266.
Qui dirige SCI DU BOIS CLAIR ?
SCI DU BOIS CLAIR est dirigée par STEPHANIE BROQUAIRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BOIS CLAIR ?
Le siège social de SCI DU BOIS CLAIR est situé 3 RUE de Gerland, 39300 Cize.
SCI DU BOIS CLAIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BOIS CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BOIS CLAIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOIS CLAIR.
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