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SCI DU BOIS MARTEL

Active
Siren353 397 243SCI38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 14 février 1990

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
27,4 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 397 243, SCI DU BOIS MARTEL est une SCI créée le 14 février 1990. Son siège social est situé Che de Bois - Martel, 38300 Bourgoin-Jallieu. SCI DU BOIS MARTEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ROBERT OGIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BOIS MARTEL

Dénomination
SCI DU BOIS MARTEL
SIREN
353 397 243
SIRET (siège)
353 397 243 00018
N° TVA intracommunautaire
FR74353397243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 397 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
27 440,82 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
14 février 1990
Siège social
CHE DE BOIS - MARTEL, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BOIS MARTEL

IDEM ACTIVITE

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Finances de SCI DU BOIS MARTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BOIS MARTEL

RO

ROBERT OGIER

Gérant

Depuis la création (14 février 1990) · 36 ans

AZ

ANNIE ZEMMOUR

Gérant

Depuis la création (14 février 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DU BOIS MARTEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif

    353 397 243 00018 · ouvert le 29 novembre 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU BOIS MARTEL

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DU BOIS MARTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOIS MARTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BOIS MARTEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BOIS MARTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BOIS MARTEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 1990

Questions fréquentes sur SCI DU BOIS MARTEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOIS MARTEL ?

Le numéro SIREN de SCI DU BOIS MARTEL est 353 397 243. Le SIRET de son siège social est 353 397 243 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74353397243.

Qui dirige SCI DU BOIS MARTEL ?

SCI DU BOIS MARTEL est dirigée par ROBERT OGIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BOIS MARTEL ?

Le siège social de SCI DU BOIS MARTEL est situé Che de Bois - Martel, 38300 Bourgoin-Jallieu.

SCI DU BOIS MARTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BOIS MARTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BOIS MARTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOIS MARTEL.