SCI DU BOSQUET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 218 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 655 596, SCI DU BOSQUET est une SCI créée le 7 août 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 140 Che des Clauzels, 34380 Viols-le-Fort. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARLENE LOMBARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BOSQUET
INSEE- Dénomination
- SCI DU BOSQUET
- SIREN
- 449 655 596
- SIRET (siège)
- 449 655 596 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR22449655596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 655 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 218 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 août 2003
- Siège social
- 140 CHE DES CLAUZELS, 34380, VIOLS-LE-FORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BOSQUET
Location d'immeubles nus.
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Finances de SCI DU BOSQUET
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INSEEÉtablissements de SCI DU BOSQUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34380 VIOLS-LE-FORTSiègeActif
449 655 596 00020 · ouvert le 07 janvier 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BOSQUET
INPIConformité de SCI DU BOSQUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 février 1994 · N° 92-14.093
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU BOSQUET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculée le 2021-02-01 · Début d'activité : 2021-01-07
- création
Date d'effet : 07 août 2003
Questions fréquentes sur SCI DU BOSQUET
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOSQUET ?
Le numéro SIREN de SCI DU BOSQUET est 449 655 596. Le SIRET de son siège social est 449 655 596 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22449655596.
Qui dirige SCI DU BOSQUET ?
SCI DU BOSQUET est dirigée par MARLENE LOMBARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BOSQUET ?
Le siège social de SCI DU BOSQUET est situé 140 Che des Clauzels, 34380 Viols-le-Fort.
SCI DU BOSQUET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BOSQUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOSQUET.
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