SCI DU CARREFOUR DU PLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 18,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU CARREFOUR DU PLAN est une SCI immatriculée le 24 novembre 1978 sous le numéro SIREN 314 503 418. Son siège social est situé Le Plan, 38140 Rives. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-CLAUDE BOUFFARD ROUPE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CARREFOUR DU PLAN
INSEE- Dénomination
- SCI DU CARREFOUR DU PLAN
- SIREN
- 314 503 418
- SIRET (siège)
- 314 503 418 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR93314503418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 503 418
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 18 293,88 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 novembre 1978
- Siège social
- LE PLAN, 38140, RIVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CARREFOUR DU PLAN
Propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement d'immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire.
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Finances de SCI DU CARREFOUR DU PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CARREFOUR DU PLAN
INSEEBODACCAutre
En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CARREFOUR DU PLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38140 RIVESSiègeActif
314 503 418 00019 · ouvert le 24 novembre 1978 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CARREFOUR DU PLAN
INPIComptes annuels de SCI DU CARREFOUR DU PLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CARREFOUR DU PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CARREFOUR DU PLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CARREFOUR DU PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CARREFOUR DU PLAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CARREFOUR DU PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CARREFOUR DU PLAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
BOUFFARD ROUPE Yves Jean nom d'usage : BOUFFARD ROUPE Yves n'est plus gérant..
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
BOUFFARD ROUPE (André) nom d'usage : BOUFFARD ROUPE n'est plus gérant, BOUFFARD ROUPE (Jean-Claude, Maurice, Yves) nom d'usage : BOUFFARD ROUPE devient gérant, BOUFFARD ROUPE (Christian, Jean Alphonse) nom d'usage : BOUFFARD ROUPE devient gérant.
- création
Date d'effet : 24 novembre 1978
Questions fréquentes sur SCI DU CARREFOUR DU PLAN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CARREFOUR DU PLAN ?
Le numéro SIREN de SCI DU CARREFOUR DU PLAN est 314 503 418. Le SIRET de son siège social est 314 503 418 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93314503418.
Qui dirige SCI DU CARREFOUR DU PLAN ?
SCI DU CARREFOUR DU PLAN est dirigée par JEAN-CLAUDE BOUFFARD ROUPE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CARREFOUR DU PLAN ?
Le siège social de SCI DU CARREFOUR DU PLAN est situé Le Plan, 38140 Rives.
SCI DU CARREFOUR DU PLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CARREFOUR DU PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CARREFOUR DU PLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CARREFOUR DU PLAN.
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