SCI DU CHAMP PROUVET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DU CHAMP PROUVET est une SCI immatriculée le 2 juillet 2021 sous le numéro SIREN 901 036 715. Elle est domiciliée 4 de Chevril, 25500 Montlebon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MAXIME BOURNEZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CHAMP PROUVET
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHAMP PROUVET
- SIREN
- 901 036 715
- SIRET (siège)
- 901 036 715 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR02901036715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 036 715
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 juillet 2021
- Siège social
- 4 de Chevril, 25500, Montlebon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI DU CHAMP PROUVET
Acquisition d'un immeuble sis 2 Rue de la Tuilerie - 25500 MONTLEBON, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie échange , apport ou autrement.
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Finances de SCI DU CHAMP PROUVET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHAMP PROUVET
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 juillet 2021) · 5 ans
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2021 à juillet 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CHAMP PROUVET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25500 MontlebonSiègeActif
901 036 715 00018 · ouvert le 18 juin 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CHAMP PROUVET
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DU CHAMP PROUVET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP PROUVET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAMP PROUVET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHAMP PROUVET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CHAMP PROUVET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOURNEZ Maxime ; Associé indéfiniment responsable : BOURNEZ Clotilde, Elise, Pascale ; Associé indéfiniment responsable : BOURNEZ Judith, Chantal
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-02 · Début d'activité : 2021-06-18
- création
Date d'effet : 02 juillet 2021
Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP PROUVET
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP PROUVET ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP PROUVET est 901 036 715. Le SIRET de son siège social est 901 036 715 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02901036715.
Qui dirige SCI DU CHAMP PROUVET ?
SCI DU CHAMP PROUVET est dirigée par MAXIME BOURNEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP PROUVET ?
Le siège social de SCI DU CHAMP PROUVET est situé 4 de Chevril, 25500 Montlebon.
SCI DU CHAMP PROUVET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHAMP PROUVET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHAMP PROUVET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP PROUVET.
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