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SCI DU CHAMP PROUVET

Active
Siren901 036 715SCI25500 MontlebonCréée le 02 juillet 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DU CHAMP PROUVET est une SCI immatriculée le 2 juillet 2021 sous le numéro SIREN 901 036 715. Elle est domiciliée 4 de Chevril, 25500 Montlebon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MAXIME BOURNEZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMP PROUVET

Dénomination
SCI DU CHAMP PROUVET
SIREN
901 036 715
SIRET (siège)
901 036 715 00018
N° TVA intracommunautaire
FR02901036715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 036 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 juillet 2021
Siège social
4 de Chevril, 25500, Montlebon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DU CHAMP PROUVET

Acquisition d'un immeuble sis 2 Rue de la Tuilerie - 25500 MONTLEBON, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie échange , apport ou autrement.

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Finances de SCI DU CHAMP PROUVET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMP PROUVET

CB

Clotilde BOURNEZ

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2025

JB

Judith BOURNEZ

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2025

MB

MAXIME BOURNEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2021) · 5 ans

Anciens dirigeants (1)

FB

Francine BOURNEZ

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2021 à juillet 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHAMP PROUVET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25500 MontlebonSiègeActif

    901 036 715 00018 · ouvert le 18 juin 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHAMP PROUVET

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI DU CHAMP PROUVET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP PROUVET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAMP PROUVET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMP PROUVET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHAMP PROUVET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOURNEZ Maxime ; Associé indéfiniment responsable : BOURNEZ Clotilde, Elise, Pascale ; Associé indéfiniment responsable : BOURNEZ Judith, Chantal

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-02 · Début d'activité : 2021-06-18

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2021

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP PROUVET

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP PROUVET ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP PROUVET est 901 036 715. Le SIRET de son siège social est 901 036 715 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02901036715.

Qui dirige SCI DU CHAMP PROUVET ?

SCI DU CHAMP PROUVET est dirigée par MAXIME BOURNEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP PROUVET ?

Le siège social de SCI DU CHAMP PROUVET est situé 4 de Chevril, 25500 Montlebon.

SCI DU CHAMP PROUVET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMP PROUVET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMP PROUVET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP PROUVET.