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SCI DU CHENE

Active
Siren415 053 966SCI88230 BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCYCréée le 20 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 415 053 966, SCI DU CHENE est une SCI créée le 20 janvier 1998. Son siège social est situé 720 Rte du Chene Mr Gerard Nicolas, 88230 Ban-sur-Meurthe-Clefcy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par NICOLAS GERARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHENE

Dénomination
SCI DU CHENE
SIREN
415 053 966
SIRET (siège)
415 053 966 00016
N° TVA intracommunautaire
FR70415053966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 053 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 janvier 1998
Siège social
720 RTE DU CHENE MR GERARD NICOLAS, 88230, BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHENE

ACQUISITION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHENE

CG

CHRISTOPHE GERARD

Autre

Depuis la création (20 janvier 1998) · 28 ans

NG

NICOLAS GERARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 1998) · 28 ans

Établissements de SCI DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88230 BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCYSiègeActif

    415 053 966 00016 · ouvert le 15 décembre 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 1998

Questions fréquentes sur SCI DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHENE est 415 053 966. Le SIRET de son siège social est 415 053 966 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70415053966.

Qui dirige SCI DU CHENE ?

SCI DU CHENE est dirigée par NICOLAS GERARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHENE ?

Le siège social de SCI DU CHENE est situé 720 Rte du Chene Mr Gerard Nicolas, 88230 Ban-sur-Meurthe-Clefcy.

SCI DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHENE.

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