SCI DU CLOS DU CHENE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 810 288 910, SCI DU CLOS DU CHENE est une SCI créée le 18 mars 2015. Elle est domiciliée 51 Rte du Clos de Milly Lotissement le Clos du Chene, 69460 Saint-Etienne-des-Oullieres. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ISABELLE FESSY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CLOS DU CHENE
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLOS DU CHENE
- SIREN
- 810 288 910
- SIRET (siège)
- 810 288 910 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR85810288910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 288 910
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 mars 2015
- Siège social
- 51 RTE DU CLOS DE MILLY LOTISSEMENT LE CLOS DU CHENE, 69460, SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLOS DU CHENE
Location de terrains et autres biens immobiliers, acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers
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Finances de SCI DU CLOS DU CHENE
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INSEEÉtablissements de SCI DU CLOS DU CHENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69460 SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERESSiègeActif
810 288 910 00013 · ouvert le 07 mars 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CLOS DU CHENE
INPIConformité de SCI DU CLOS DU CHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS DU CHENE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLOS DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CLOS DU CHENE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-03-07
- création
Date d'effet : 18 mars 2015
Questions fréquentes sur SCI DU CLOS DU CHENE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS DU CHENE ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLOS DU CHENE est 810 288 910. Le SIRET de son siège social est 810 288 910 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85810288910.
Qui dirige SCI DU CLOS DU CHENE ?
SCI DU CLOS DU CHENE est dirigée par ISABELLE FESSY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLOS DU CHENE ?
Le siège social de SCI DU CLOS DU CHENE est situé 51 Rte du Clos de Milly Lotissement le Clos du Chene, 69460 Saint-Etienne-des-Oullieres.
SCI DU CLOS DU CHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLOS DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLOS DU CHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS DU CHENE.
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