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SCI DU CLOS DU CHENE

Active
Siren810 288 910SCI69460 SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERESCréée le 18 mars 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 810 288 910, SCI DU CLOS DU CHENE est une SCI créée le 18 mars 2015. Elle est domiciliée 51 Rte du Clos de Milly Lotissement le Clos du Chene, 69460 Saint-Etienne-des-Oullieres. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ISABELLE FESSY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS DU CHENE

Dénomination
SCI DU CLOS DU CHENE
SIREN
810 288 910
SIRET (siège)
810 288 910 00013
N° TVA intracommunautaire
FR85810288910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 288 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 mars 2015
Siège social
51 RTE DU CLOS DE MILLY LOTISSEMENT LE CLOS DU CHENE, 69460, SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOS DU CHENE

Location de terrains et autres biens immobiliers, acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers

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Finances de SCI DU CLOS DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS DU CHENE

IF

ISABELLE FESSY

Autre

Depuis la création (18 mars 2015) · 11 ans

BR

BERTRAND RIVIERE

Autre

Depuis la création (18 mars 2015) · 11 ans

Établissements de SCI DU CLOS DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69460 SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERESSiègeActif

    810 288 910 00013 · ouvert le 07 mars 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOS DU CHENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2015

  • Acte

Conformité de SCI DU CLOS DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS DU CHENE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOS DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CLOS DU CHENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-03-07

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2015

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS DU CHENE est 810 288 910. Le SIRET de son siège social est 810 288 910 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85810288910.

Qui dirige SCI DU CLOS DU CHENE ?

SCI DU CLOS DU CHENE est dirigée par ISABELLE FESSY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS DU CHENE ?

Le siège social de SCI DU CLOS DU CHENE est situé 51 Rte du Clos de Milly Lotissement le Clos du Chene, 69460 Saint-Etienne-des-Oullieres.

SCI DU CLOS DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOS DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOS DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS DU CHENE.