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SCI LE TREVE

Active
Siren414 008 243Société civile69460 Saint-Étienne-des-OullièresCréée le 13 octobre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
201 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 414 008 243, SCI LE TREVE est une société civile créée le 13 octobre 1997. Elle est domiciliée 155 RTE du Darroux, 69460 Saint-Étienne-des-Oullières. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-PIERRE CHAPELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE TREVE

Dénomination
SCI LE TREVE
SIREN
414 008 243
SIRET (siège)
414 008 243 00027
N° TVA intracommunautaire
FR75414008243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 008 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
201 344 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 octobre 1997
Siège social
155 RTE du Darroux, 69460, Saint-Étienne-des-Oullières
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREVE

Acquisition gestion et administration de tous biens mobiliers et immobiliers

Finances de SCI LE TREVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREVE

PC

PASCALE CHAPELLE

Associé indéfiniment responsable

JC

JEAN-PIERRE CHAPELLE

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

MC

MICHELE CHAPELLE

Associé indéfiniment responsable

SC

SYLVIE CHAPELLE

Associé indéfiniment responsable

FC

FRANCOISE CHAPELLE

Associé indéfiniment responsable

SC

SARAH CHEVRIER

Associé indéfiniment responsable

JC

JEREMY CHEVRIER

Associé indéfiniment responsable

TM

THIBAUT MAYAN

Associé indéfiniment responsable

AM

AURÉLIEN MAYAN

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

DC

devient gérant CHAPELLE

CHAPELLE Jean-Pierre René nom d'usage · de janvier 2024 à septembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE TREVE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69460 Saint-Étienne-des-OullièresSiègeActif

    414 008 243 00027 · ouvert le 25 novembre 2023 · NAF 6820B

  • 69460 Saint-Étienne-des-OullièresFermé

    414 008 243 00019 · ouvert le 18 septembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TREVE

22 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 août 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 07 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI LE TREVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE TREVE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREVE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    CHAPELLE Sylvie nom d'usage : MAYAN n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    CHAPELLE Jean-Pierre René nom d'usage : CHAPELLE devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 1997

Questions fréquentes sur SCI LE TREVE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREVE ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREVE est 414 008 243. Le SIRET de son siège social est 414 008 243 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75414008243.

Qui dirige SCI LE TREVE ?

SCI LE TREVE est dirigée par JEAN-PIERRE CHAPELLE, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TREVE ?

Le siège social de SCI LE TREVE est situé 155 RTE du Darroux, 69460 Saint-Étienne-des-Oullières.

SCI LE TREVE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREVE.

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