SCI DU CLOSEAU JOLI
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 762 €
SCI DU CLOSEAU JOLI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 721 048. Son siège social est situé av de Bourgogne, 01851 Marboz. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CLAUDE GRIFFON DU BELLAY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU CLOSEAU JOLI
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLOSEAU JOLI
- SIREN
- 443 721 048
- SIRET (siège)
- 443 721 048 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR49443721048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 721 048
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 octobre 2002
- Siège social
- AV DE BOURGOGNE, 01851, MARBOZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLOSEAU JOLI
Acquisition et gestion d'immeubles
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Finances de SCI DU CLOSEAU JOLI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLOSEAU JOLI
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI DU CLOSEAU JOLI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01851 MARBOZSiègeFermé
443 721 048 00017 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CLOSEAU JOLI
INPIConformité de SCI DU CLOSEAU JOLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOSEAU JOLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOSEAU JOLI n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLOSEAU JOLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CLOSEAU JOLI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
GRIFFON DU BELLAY Claude Jacqueline Valentine nom d'usage : BOUCHET DE FAREINS n'est plus gérant. GRIFFON DU BELLAY Claude Jacqueline Valentine nom d'usage : BOUCHET DE FAREINS devient liquidateur
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
GRIFFON DU BELLAY Claude Jacqueline Valentine nom d'usage : BOUCHET DE FAREINS n'est plus gérant. GRIFFON DU BELLAY Claude Jacqueline Valentine nom d'usage : BOUCHET DE FAREINS devient liquidateur
- création
Date d'effet : 16 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI DU CLOSEAU JOLI
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOSEAU JOLI ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLOSEAU JOLI est 443 721 048. Le SIRET de son siège social est 443 721 048 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49443721048.
Qui dirige SCI DU CLOSEAU JOLI ?
SCI DU CLOSEAU JOLI est dirigée par CLAUDE GRIFFON DU BELLAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLOSEAU JOLI ?
Le siège social de SCI DU CLOSEAU JOLI est situé av de Bourgogne, 01851 Marboz.
SCI DU CLOSEAU JOLI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLOSEAU JOLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLOSEAU JOLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOSEAU JOLI.
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