SCI DU DOUBS CHENIL

Active

Siren502 834 989SCI25360 BOUCLANSCréée le 25 février 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

SCI DU DOUBS CHENIL est une SCI immatriculée le 25 février 2008 sous le numéro SIREN 502 834 989. Elle est domiciliée Lieudit Grange de la Foret, 25360 Bouclans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. NATHALIE JONNEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU DOUBS CHENIL

INSEE

Dénomination: SCI DU DOUBS CHENIL
SIREN: 502 834 989
SIRET (siège): 502 834 989 00019
N° TVA intracommunautaire: FR70502834989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 834 989
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 25 février 2008
Siège social: LIEUDIT GRANGE DE LA FORET, 25360, BOUCLANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DU DOUBS CHENIL

Acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de SCI DU DOUBS CHENIL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU DOUBS CHENIL

INSEE

NATHALIE JONNEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 février 2008) · 18 ans

JEAN-LUC MOUGENOT

Autre

Depuis la création (25 février 2008) · 18 ans

Établissements de SCI DU DOUBS CHENIL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25360 BOUCLANSSiègeActif
502 834 989 00019 · ouvert le 02 août 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU DOUBS CHENIL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2008

Acte

Comptes annuels de SCI DU DOUBS CHENIL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU DOUBS CHENIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU DOUBS CHENIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU DOUBS CHENIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU DOUBS CHENIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU DOUBS CHENIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU DOUBS CHENIL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

20 mars 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-25 · Début d'activité : 2007-08-02

18 mai 2024création
Date d'effet : 25 février 2008

Questions fréquentes sur SCI DU DOUBS CHENIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU DOUBS CHENIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU DOUBS CHENIL est 502 834 989. Le SIRET de son siège social est 502 834 989 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70502834989.

Qui dirige SCI DU DOUBS CHENIL ?

SCI DU DOUBS CHENIL est dirigée par NATHALIE JONNEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU DOUBS CHENIL ?

Le siège social de SCI DU DOUBS CHENIL est situé Lieudit Grange de la Foret, 25360 Bouclans.