Checkers

SCI DU GEZON

Active
Siren510 936 081SCI39260 MOIRANS-EN-MONTAGNECréée le 03 mars 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
5,0 k€

SCI DU GEZON est une SCI immatriculée le 3 mars 2009 sous le numéro SIREN 510 936 081. Elle est domiciliée 12 rue Rene Dalloz, 39260 Moirans-en-Montagne. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ETIENNE BRIGUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU GEZON

Dénomination
SCI DU GEZON
SIREN
510 936 081
SIRET (siège)
510 936 081 00023
N° TVA intracommunautaire
FR93510936081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 936 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 mars 2009
Siège social
12 RUE RENE DALLOZ, 39260, MOIRANS-EN-MONTAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU GEZON

Se reporter aux statuts.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU GEZON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU GEZON

CB

CATHERINE BRIGUET

Autre

Depuis la création (03 mars 2009) · 17 ans

CB

CLAIRE BRIGUET

Autre

Depuis la création (03 mars 2009) · 17 ans

HB

HELENE BRIGUET

Autre

Depuis la création (03 mars 2009) · 17 ans

VB

VERONIQUE BRIGUET

Autre

Depuis la création (03 mars 2009) · 17 ans

EB

ETIENNE BRIGUET

Gérant

Depuis la création (03 mars 2009) · 17 ans

Établissements de SCI DU GEZON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNESiègeActif

    510 936 081 00023 · ouvert le 21 février 2009 · NAF 6820B

  • 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNEFermé

    510 936 081 00015 · ouvert le 21 février 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU GEZON

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 27 février 2012

  • Acte

Dépôt du 27 février 2012

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2009

  • Acte

Conformité de SCI DU GEZON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU GEZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU GEZON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU GEZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU GEZON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-02-21

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2009

Questions fréquentes sur SCI DU GEZON

Quel est le numéro SIREN de SCI DU GEZON ?

Le numéro SIREN de SCI DU GEZON est 510 936 081. Le SIRET de son siège social est 510 936 081 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93510936081.

Qui dirige SCI DU GEZON ?

SCI DU GEZON est dirigée par ETIENNE BRIGUET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU GEZON ?

Le siège social de SCI DU GEZON est situé 12 rue Rene Dalloz, 39260 Moirans-en-Montagne.

SCI DU GEZON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU GEZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU GEZON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU GEZON.