SCI DU JAVEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 110 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 477 986 178, SCI DU JAVEL est une SCI créée le 1er juin 2005. Elle est domiciliée 35 rue des Nouvelles, 39600 Arbois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MAURICE ETIEVANT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU JAVEL
INSEE- Dénomination
- SCI DU JAVEL
- SIREN
- 477 986 178
- SIRET (siège)
- 477 986 178 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR77477986178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 986 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 110 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- 35 RUE DES NOUVELLES, 39600, ARBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU JAVEL
Se reporter aux statuts;
Finances de SCI DU JAVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU JAVEL
INSEEÉtablissements de SCI DU JAVEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39600 ARBOISSiègeActif
477 986 178 00010 · ouvert le 22 juillet 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU JAVEL
INPIComptes annuels de SCI DU JAVEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU JAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU JAVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU JAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU JAVEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU JAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU JAVEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI DU JAVEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU JAVEL ?
Le numéro SIREN de SCI DU JAVEL est 477 986 178. Le SIRET de son siège social est 477 986 178 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77477986178.
Qui dirige SCI DU JAVEL ?
SCI DU JAVEL est dirigée par MAURICE ETIEVANT, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU JAVEL ?
Le siège social de SCI DU JAVEL est situé 35 rue des Nouvelles, 39600 Arbois.
SCI DU JAVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU JAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU JAVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU JAVEL.
Entreprises similaires
Même activité à Arbois