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SCI DU MILLERY

Active
Siren442 543 096SCI58460 CORVOL-L'ORGUEILLEUXCréée le 08 juillet 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
46,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 543 096, SCI DU MILLERY est une SCI créée le 8 juillet 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue d'Enfer, 58460 Corvol-l'Orgueilleux. SCI DU MILLERY relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-LUC CLEMENT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU MILLERY

Dénomination
SCI DU MILLERY
SIREN
442 543 096
SIRET (siège)
442 543 096 00014
N° TVA intracommunautaire
FR00442543096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 543 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
46 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 juillet 2002
Siège social
18 RUE D'ENFER, 58460, CORVOL-L'ORGUEILLEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU MILLERY

ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT LA PROPRIETE LA MISE EN VALEUR LA TRANSFORMATION L'AMENAGEMENT L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION ET VENTE DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

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Finances de SCI DU MILLERY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU MILLERY

JC

JEAN-LUC CLEMENT

Gérant

Depuis la création (08 juillet 2002) · 24 ans

AP

ANNICK PIN

Gérant

Depuis la création (08 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DU MILLERY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58460 CORVOL-L'ORGUEILLEUXSiègeActif

    442 543 096 00014 · ouvert le 05 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU MILLERY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU MILLERY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU MILLERY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU MILLERY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU MILLERY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU MILLERY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI DU MILLERY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU MILLERY ?

Le numéro SIREN de SCI DU MILLERY est 442 543 096. Le SIRET de son siège social est 442 543 096 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00442543096.

Qui dirige SCI DU MILLERY ?

SCI DU MILLERY est dirigée par JEAN-LUC CLEMENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU MILLERY ?

Le siège social de SCI DU MILLERY est situé 18 rue d'Enfer, 58460 Corvol-l'Orgueilleux.

SCI DU MILLERY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU MILLERY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU MILLERY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU MILLERY.

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