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SCI DU POT CARRON

Active
Siren308 707 330SCI69500 BRONCréée le 03 mai 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
93,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 308 707 330, SCI DU POT CARRON est une SCI créée le 3 mai 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Colonel Chambonnet, 69500 Bron. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN RUBIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU POT CARRON

Dénomination
SCI DU POT CARRON
SIREN
308 707 330
SIRET (siège)
308 707 330 00038
N° TVA intracommunautaire
FR49308707330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 308 707 330
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
93 001,52 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 mai 2002
Siège social
3 RUE COLONEL CHAMBONNET, 69500, BRON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU POT CARRON

Administration et exploitation par bail location ou autrement d'immeubles ou terrains ou fractions d'immeubles, acquisition par apport, achat, prise à bail, de tout immeuble

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU POT CARRON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU POT CARRON

JR

JEAN RUBIN

Gérant

IL

Anciens dirigeants (3)

NB

n'est plus gérant. RUBIN Charles François nom d'usage : RUBIN devient gérant. BERIL Laurence nom d'usage : BERGER n'est plus gérant BERIL

BERIL Sylvie nom d'usage · de décembre 2017 à juin 2026

DB

devient gérant. BERIL Laurence nom d'usage : BERGER devient gérant. BERIL Jean Max nom d'usage : BERIL n'est plus gérant BERIL

BERIL Sylvie nom d'usage · de janvier 2013 à décembre 2017

NM

n'est plus gérant MONTVERNAY

MONTVERNAY Pierre Charles Joseph nom d'usage · de janvier 2013 à janvier 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU POT CARRON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69500 BRONSiègeActif

    308 707 330 00038 · ouvert le 26 avril 1974 · NAF 6820B

  • 69009 LYONFermé

    308 707 330 00020 · ouvert le 26 avril 1974 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU POT CARRON

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 28 mai 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 23 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU POT CARRON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU POT CARRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU POT CARRON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU POT CARRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU POT CARRON

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    RUBIN Jean nom d'usage : RUBIN devient gérant. RUBIN Charles François nom d'usage : RUBIN n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BERIL Sylvie nom d'usage : BERIL n'est plus gérant. RUBIN Charles François nom d'usage : RUBIN devient gérant. BERIL Laurence nom d'usage : BERGER n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BERIL Sylvie nom d'usage : BERIL devient gérant. BERIL Laurence nom d'usage : BERGER devient gérant. BERIL Jean Max nom d'usage : BERIL n'est plus gérant.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BERIL Jean Max nom d'usage : BERIL devient gérant.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    MONTVERNAY Pierre Charles Joseph nom d'usage : MONTVERNAY n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI DU POT CARRON

Quel est le numéro SIREN de SCI DU POT CARRON ?

Le numéro SIREN de SCI DU POT CARRON est 308 707 330. Le SIRET de son siège social est 308 707 330 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49308707330.

Qui dirige SCI DU POT CARRON ?

SCI DU POT CARRON est dirigée par JEAN RUBIN, gérant. L'entreprise compte 15 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU POT CARRON ?

Le siège social de SCI DU POT CARRON est situé 3 rue Colonel Chambonnet, 69500 Bron.

SCI DU POT CARRON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU POT CARRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU POT CARRON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU POT CARRON.

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