SCI DU RAPIGNEY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU RAPIGNEY est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 1983, identifiée par le SIREN 328 591 565. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue du Pays Neuf, 70190 Rioz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GERARD COQUEREL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU RAPIGNEY
INSEE- Dénomination
- SCI DU RAPIGNEY
- SIREN
- 328 591 565
- SIRET (siège)
- 328 591 565 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR82328591565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 591 565
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 décembre 1983
- Siège social
- 19 RUE DU PAYS NEUF, 70190, RIOZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU RAPIGNEY
Construction et gestion de locaux à usage mixte professionnel
Finances de SCI DU RAPIGNEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU RAPIGNEY
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2010
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU RAPIGNEY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70190 RIOZSiègeActif
328 591 565 00010 · ouvert le 25 octobre 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU RAPIGNEY
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU RAPIGNEY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU RAPIGNEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU RAPIGNEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU RAPIGNEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU RAPIGNEY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU RAPIGNEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU RAPIGNEY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 décembre 1983
Questions fréquentes sur SCI DU RAPIGNEY
Quel est le numéro SIREN de SCI DU RAPIGNEY ?
Le numéro SIREN de SCI DU RAPIGNEY est 328 591 565. Le SIRET de son siège social est 328 591 565 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82328591565.
Qui dirige SCI DU RAPIGNEY ?
SCI DU RAPIGNEY est dirigée par GERARD COQUEREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU RAPIGNEY ?
Le siège social de SCI DU RAPIGNEY est situé 19 rue du Pays Neuf, 70190 Rioz.
SCI DU RAPIGNEY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU RAPIGNEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU RAPIGNEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU RAPIGNEY.
Entreprises similaires
Même activité à Rioz