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SCI DUGUENET

Active
Siren890 478 092SCI45270 BellegardeCréée le 29 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,4 k€
Effectif
Non publié

SCI DUGUENET est une SCI immatriculée le 29 octobre 2020 sous le numéro SIREN 890 478 092. Le siège social de l'entreprise se trouve 103 RUE de la Republique, 45270 Bellegarde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE DUGUENET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DUGUENET

Dénomination
SCI DUGUENET
SIREN
890 478 092
SIRET (siège)
890 478 092 00020
N° TVA intracommunautaire
FR65890478092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 478 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 octobre 2020
Siège social
103 RUE de la Republique, 45270, Bellegarde
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DUGUENET

acquisition, gestion, vente exceptionnelle de tous biens et droits immobiliers et accessoires

Finances de SCI DUGUENET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUGUENET

SD

STEPHANE DUGUENET

Gérant et associé indéfiniment responsable

JL

JESSICA LOPEZ-MORENO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

FD

Franck Simon Duguenet,

Gérant Associé indéfiniment responsable · de octobre 2020 à octobre 2023

RD

Richard René Duguenet,

Gérant Associé indéfiniment responsable · jusqu'à octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DUGUENET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45270 BellegardeSiègeActif

    890 478 092 00020 · ouvert le 17 juin 2025 · NAF 6820B

  • 45270 BELLEGARDEFermé

    890 478 092 00012 · ouvert le 13 octobre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUGUENET

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 10 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 juillet 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 10 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 29 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUGUENET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUGUENET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUGUENET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUGUENET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DUGUENET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUGUENET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUGUENET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Duguenet, Franck Simon ; Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Duguenet, Richard René

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-10-29 · Début d'activité : 2020-10-13

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2020

Questions fréquentes sur SCI DUGUENET

Quel est le numéro SIREN de SCI DUGUENET ?

Le numéro SIREN de SCI DUGUENET est 890 478 092. Le SIRET de son siège social est 890 478 092 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65890478092.

Qui dirige SCI DUGUENET ?

SCI DUGUENET est dirigée par STEPHANE DUGUENET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUGUENET ?

Le siège social de SCI DUGUENET est situé 103 RUE de la Republique, 45270 Bellegarde.

SCI DUGUENET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUGUENET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUGUENET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUGUENET.

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