SCI DUVAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 64,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DUVAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 1996, identifiée par le SIREN 403 407 851. Son siège social est situé rue Stephane Mallarme 9 d, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTIAN VANDEWALLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DUVAN
INSEE- Dénomination
- SCI DUVAN
- SIREN
- 403 407 851
- SIRET (siège)
- 403 407 851 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR58403407851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 407 851
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 64 181,04 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 janvier 1996
- Siège social
- RUE STEPHANE MALLARME 9 D, 25000, BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUVAN
L'acquisition, la propriété, la prise à bail, la construction, la location, l'exploitation et la mise en valeur de tous terrains, immeubles bâtis, droits immobiliers à usage d'habitation, professionnel ou commercial ou à usage mixte.
Finances de SCI DUVAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUVAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 janvier 1996) · 30 ans
Établissements de SCI DUVAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
403 407 851 00035 · ouvert le 18 décembre 1995 · NAF 6820B
- 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBSFermé
403 407 851 00019 · ouvert le 18 décembre 1995 · NAF 702C
- 25640 ROULANSFermé
403 407 851 00027 · ouvert le 07 décembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DUVAN
INPIComptes annuels de SCI DUVAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUVAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DUVAN. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mai 2002 · N° 00-16.749
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUVAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 16 janvier 1996
Questions fréquentes sur SCI DUVAN
Quel est le numéro SIREN de SCI DUVAN ?
Le numéro SIREN de SCI DUVAN est 403 407 851. Le SIRET de son siège social est 403 407 851 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58403407851.
Qui dirige SCI DUVAN ?
SCI DUVAN est dirigée par CHRISTIAN VANDEWALLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUVAN ?
Le siège social de SCI DUVAN est situé rue Stephane Mallarme 9 d, 25000 Besancon.
SCI DUVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUVAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUVAN.
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