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SCI ESANE

Active
Siren453 077 273654070000 FROTEY-LES-VESOULCréée le 23 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 077 273, SCI ESANE est une 6540 créée le 23 avril 2004. Son siège social est situé 11 Imp rue Haute Chez Mme Vieille I., 70000 Frotey-les-Vesoul. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ISABELLE VIEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ESANE

Dénomination
SCI ESANE
SIREN
453 077 273
SIRET (siège)
453 077 273 00010
N° TVA intracommunautaire
FR28453077273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 077 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 avril 2004
Siège social
11 IMP RUE HAUTE CHEZ MME VIEILLE I., 70000, FROTEY-LES-VESOUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ESANE

Propriété, gestion, administration, exploitation de tous biens immobiliers

Finances de SCI ESANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ESANE

CL

CHRISTIAN LESUEUR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 avril 2004) · 22 ans

IV

ISABELLE VIEILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 avril 2004) · 22 ans

Établissements de SCI ESANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 FROTEY-LES-VESOULSiègeActif

    453 077 273 00010 · ouvert le 26 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ESANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI ESANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ESANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ESANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ESANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ESANE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ESANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ESANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2004

Questions fréquentes sur SCI ESANE

Quel est le numéro SIREN de SCI ESANE ?

Le numéro SIREN de SCI ESANE est 453 077 273. Le SIRET de son siège social est 453 077 273 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28453077273.

Qui dirige SCI ESANE ?

SCI ESANE est dirigée par ISABELLE VIEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ESANE ?

Le siège social de SCI ESANE est situé 11 Imp rue Haute Chez Mme Vieille I., 70000 Frotey-les-Vesoul.

SCI ESANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ESANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ESANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ESANE.

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