SCI FABIEN J
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 535 378 541, SCI FABIEN J est une SCI créée le 18 octobre 2011. Elle est domiciliée 59 rue de Verdun, 69500 Bron. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FABIEN CHALARD, gérant.
Fiche d'identité de SCI FABIEN J
INSEE- Dénomination
- SCI FABIEN J
- SIREN
- 535 378 541
- SIRET (siège)
- 535 378 541 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR32535378541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 535 378 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 octobre 2011
- Siège social
- 59 RUE DE VERDUN, 69500, BRON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI FABIEN J
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCI FABIEN J
Acquisition, propriété, administration, gestion, exploitation par bail, vente, location ou autrement de tous immeubles, terrains et bâtiments affectés à tous usages sur tout le territoire français.
Finances de SCI FABIEN J
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI FABIEN J
INSEEÉtablissements de SCI FABIEN J
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69500 BRONSiègeActif
535 378 541 00028 · ouvert le 30 septembre 2011 · NAF 6820B
- 69002 LYONFermé
535 378 541 00010 · ouvert le 30 septembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI FABIEN J
INPIComptes annuels de SCI FABIEN J
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FABIEN J. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI FABIEN J
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FABIEN J. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FABIEN J. Elles datent de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 septembre 2018 · N° 18-14.862
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juillet 2018 · N° 17-18.520
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FABIEN J n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI FABIEN J
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 octobre 2011
Questions fréquentes sur SCI FABIEN J
Quel est le numéro SIREN de SCI FABIEN J ?
Le numéro SIREN de SCI FABIEN J est 535 378 541. Le SIRET de son siège social est 535 378 541 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32535378541.
Qui dirige SCI FABIEN J ?
SCI FABIEN J est dirigée par FABIEN CHALARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI FABIEN J ?
Le siège social de SCI FABIEN J est situé 59 rue de Verdun, 69500 Bron.
SCI FABIEN J est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FABIEN J est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FABIEN J est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FABIEN J.
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