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SCI FEUILLANTS

Active
Siren380 440 081SCI13620 CARRY-LE-ROUETCréée le 16 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
186 k€
Effectif
Non publié

SCI FEUILLANTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 1994, identifiée par le SIREN 380 440 081. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 av Jean Bart villa Hippocampe, 13620 Carry-le-Rouet. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MICHEL CAMOIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI FEUILLANTS

Dénomination
SCI FEUILLANTS
SIREN
380 440 081
SIRET (siège)
380 440 081 00038
N° TVA intracommunautaire
FR19380440081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 440 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
185 987,8 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 février 1994
Siège social
32 AV JEAN BART VILLA HIPPOCAMPE, 13620, CARRY-LE-ROUET
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI FEUILLANTS

LE PROPRIETE, LA GESTION ET PLUS GENERALEMENT L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU TOUTE AUTRE FORME D'UN IMMEUBLE QUE LA SOCIETE SE PROPOSE D'ACQUERIR OU APPORTE A LA SOCIETE, ET TOUTES OPERATIONS FINANCIERES, MOBILIERES OU IMMOBILIERES

Finances de SCI FEUILLANTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI FEUILLANTS

MC

MICHEL CAMOIN

Gérant

Depuis la création (16 février 1994) · 32 ans

Établissements de SCI FEUILLANTS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13620 CARRY-LE-ROUETSiègeActif

    380 440 081 00038 · ouvert le 31 mai 1993 · NAF 6820A

  • 13016 MARSEILLEFermé

    380 440 081 00012 · ouvert le 01 novembre 1989 · NAF 702A

  • 13620 CARRY-LE-ROUETFermé

    380 440 081 00020 · ouvert le 31 mai 1993 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI FEUILLANTS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 16 février 1994

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI FEUILLANTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FEUILLANTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI FEUILLANTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FEUILLANTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FEUILLANTS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FEUILLANTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI FEUILLANTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 1994

Questions fréquentes sur SCI FEUILLANTS

Quel est le numéro SIREN de SCI FEUILLANTS ?

Le numéro SIREN de SCI FEUILLANTS est 380 440 081. Le SIRET de son siège social est 380 440 081 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19380440081.

Qui dirige SCI FEUILLANTS ?

SCI FEUILLANTS est dirigée par MICHEL CAMOIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI FEUILLANTS ?

Le siège social de SCI FEUILLANTS est situé 32 av Jean Bart villa Hippocampe, 13620 Carry-le-Rouet.

SCI FEUILLANTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FEUILLANTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FEUILLANTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FEUILLANTS.

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