SCI FLAMBEAUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 319 582 813, SCI FLAMBEAUX est une SCI créée le 14 août 1980. Elle est domiciliée 30 rue Pasteur, 21200 Beaune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par PIERRE FLAMBEAUX, gérant.
Fiche d'identité de SCI FLAMBEAUX
INSEE- Dénomination
- SCI FLAMBEAUX
- SIREN
- 319 582 813
- SIRET (siège)
- 319 582 813 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR63319582813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 319 582 813
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 août 1980
- Siège social
- 30 RUE PASTEUR, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI FLAMBEAUX
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCI FLAMBEAUX
GESTION D'IMMEUBLES
Finances de SCI FLAMBEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI FLAMBEAUX
INSEEÉtablissements de SCI FLAMBEAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeActif
319 582 813 00014 · ouvert le 14 août 1980 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI FLAMBEAUX
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI FLAMBEAUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FLAMBEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI FLAMBEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FLAMBEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FLAMBEAUX. Elles s'échelonnent de 2020 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jAF CAB 3
Décision du 25 juin 2024 · N° 22/02022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 28 octobre 2022 · N° 21/14712
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 03 juin 2020 · N° 18/27231
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FLAMBEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI FLAMBEAUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 août 1980
Questions fréquentes sur SCI FLAMBEAUX
Quel est le numéro SIREN de SCI FLAMBEAUX ?
Le numéro SIREN de SCI FLAMBEAUX est 319 582 813. Le SIRET de son siège social est 319 582 813 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63319582813.
Qui dirige SCI FLAMBEAUX ?
SCI FLAMBEAUX est dirigée par PIERRE FLAMBEAUX, gérant.
Où se situe le siège social de SCI FLAMBEAUX ?
Le siège social de SCI FLAMBEAUX est situé 30 rue Pasteur, 21200 Beaune.
SCI FLAMBEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FLAMBEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FLAMBEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FLAMBEAUX.
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