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SCI FOVEALE

Active
Siren349 977 249SCI91760 ITTEVILLECréée le 20 mars 1989

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 349 977 249, SCI FOVEALE est une SCI créée le 20 mars 1989. Son siège social est situé 13 av Mozart Domaine de l'Epine, 91760 Itteville. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JOCELYNE BRU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI FOVEALE

Dénomination
SCI FOVEALE
SIREN
349 977 249
SIRET (siège)
349 977 249 00029
N° TVA intracommunautaire
FR73349977249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 977 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 mars 1989
Siège social
13 AV MOZART DOMAINE DE L'EPINE, 91760, ITTEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI FOVEALE

Acquisition de tous immeubles ou biens immobiliers et leur gestion ou location éventuellement leur revente

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI FOVEALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI FOVEALE

JB

JOCELYNE BRU

Gérant et associé indéfiniment responsable

CB

COLETTE BRU

Gérant et associé indéfiniment responsable

DO

DANIEL OZANNE

Autre

En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 octobre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI FOVEALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91760 ITTEVILLESiègeActif

    349 977 249 00029 · ouvert le 20 mars 1989 · NAF 6820B

  • 91710 VERT-LE-PETITFermé

    349 977 249 00011 · ouvert le 14 mars 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI FOVEALE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2012

  • Acte

Conformité de SCI FOVEALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FOVEALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FOVEALE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FOVEALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI FOVEALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Associé : OZANNE Daniel Gérard modification le 11 Octobre 2012 Co-gérant associé : BRU Colette Roberte Annick modification le 11 Octobre 2012 Co-gérant associé : BRU Jocelyne Josiane Joëlle en fonction le 11 Octobre 2012 Associé : BAUSSANT Jacques Gérard Roger en fonction le 11 Octobre 2012

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 1989

Questions fréquentes sur SCI FOVEALE

Quel est le numéro SIREN de SCI FOVEALE ?

Le numéro SIREN de SCI FOVEALE est 349 977 249. Le SIRET de son siège social est 349 977 249 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73349977249.

Qui dirige SCI FOVEALE ?

SCI FOVEALE est dirigée par JOCELYNE BRU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FOVEALE ?

Le siège social de SCI FOVEALE est situé 13 av Mozart Domaine de l'Epine, 91760 Itteville.

SCI FOVEALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FOVEALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FOVEALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FOVEALE.

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