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SCI GEMELLI

Active
Siren449 659 663SCI25000 BESANCONCréée le 13 août 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 659 663, SCI GEMELLI est une SCI créée le 13 août 2003. Elle est domiciliée 31 av Georges Clemenceau M.joly Christophe, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTOPHE JOLY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI GEMELLI

Dénomination
SCI GEMELLI
SIREN
449 659 663
SIRET (siège)
449 659 663 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01449659663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 659 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 août 2003
Siège social
31 AV GEORGES CLEMENCEAU M.JOLY CHRISTOPHE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI GEMELLI

ACQUISITION CONSTRUCTION ET PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBLIERS A USAGE D'HABITATION PROFESSIONNEL COMMERCIAL OU INDUSTRIEL

Finances de SCI GEMELLI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI GEMELLI

CJ

CHRISTOPHE JOLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 août 2003) · 23 ans

Établissements de SCI GEMELLI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    449 659 663 00016 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI GEMELLI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI GEMELLI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GEMELLI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI GEMELLI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GEMELLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI GEMELLI. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI GEMELLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI GEMELLI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2003

Questions fréquentes sur SCI GEMELLI

Quel est le numéro SIREN de SCI GEMELLI ?

Le numéro SIREN de SCI GEMELLI est 449 659 663. Le SIRET de son siège social est 449 659 663 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01449659663.

Qui dirige SCI GEMELLI ?

SCI GEMELLI est dirigée par CHRISTOPHE JOLY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI GEMELLI ?

Le siège social de SCI GEMELLI est situé 31 av Georges Clemenceau M.joly Christophe, 25000 Besancon.

SCI GEMELLI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI GEMELLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI GEMELLI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GEMELLI.

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