SCI GENO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 667 228, SCI GENO est une SCI créée le 14 avril 1993. Elle est domiciliée 3 rue Clos Lavelle Frambouhans, 25140 Frambouhans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. NICOLE PATOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI GENO
INSEE- Dénomination
- SCI GENO
- SIREN
- 390 667 228
- SIRET (siège)
- 390 667 228 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR69390667228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 667 228
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 avril 1993
- Siège social
- 3 RUE CLOS LAVELLE FRAMBOUHANS, 25140, FRAMBOUHANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI GENO
PROPRIETE, ADMINISTRATION , GESTION PAR VOIE DE LOCATION , MISE EN VALEUR DE TOUS IMMEULBES ET BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE.
Finances de SCI GENO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI GENO
INSEEÉtablissements de SCI GENO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25140 FRAMBOUHANSSiègeActif
390 667 228 00014 · ouvert le 12 mars 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI GENO
INPIComptes annuels de SCI GENO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GENO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI GENO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GENO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI GENO. Elles s'échelonnent de 2018 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 20 juin 2024 · N° 24/00022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 05 juillet 2018 · N° 15/18975
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI GENO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI GENO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 avril 1993
Questions fréquentes sur SCI GENO
Quel est le numéro SIREN de SCI GENO ?
Le numéro SIREN de SCI GENO est 390 667 228. Le SIRET de son siège social est 390 667 228 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69390667228.
Qui dirige SCI GENO ?
SCI GENO est dirigée par NICOLE PATOIS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI GENO ?
Le siège social de SCI GENO est situé 3 rue Clos Lavelle Frambouhans, 25140 Frambouhans.
SCI GENO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI GENO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI GENO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GENO.
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