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SCI GROC 90

Active
Siren391 990 736SCI81990 LE SEQUESTRECréée le 05 août 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI GROC 90 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 1993, identifiée par le SIREN 391 990 736. Elle est domiciliée Savene, 81990 Le Sequestre. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par CECILE CAPLET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI GROC 90

Dénomination
SCI GROC 90
SIREN
391 990 736
SIRET (siège)
391 990 736 00020
N° TVA intracommunautaire
FR92391990736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 990 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 août 1993
Siège social
SAVENE, 81990, LE SEQUESTRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI GROC 90

Acquisition, location, construction d'immeubles

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Finances de SCI GROC 90

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI GROC 90

CC

CECILE CAPLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

NC

NOEMIE CAPLET

Autre

PP

PATRICE PORTA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juillet 2008

RP

RAPHAEL PORTA

Autre

JP

JULIEN PORTA

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI GROC 90

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81990 LE SEQUESTRESiègeActif

    391 990 736 00020 · ouvert le 12 mai 1990 · NAF 6820A

  • 81160 SAINT-JUERYFermé

    391 990 736 00012 · ouvert le 12 mai 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI GROC 90

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 05 août 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI GROC 90

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GROC 90. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI GROC 90

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GROC 90. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI GROC 90 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI GROC 90 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI GROC 90

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Gérant associé : PORTA Patrice Raymond Gérant associé : PORTA CLAPET Cécile Marie Madeleine né(e) CAPLET

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Gérant associé : PORTA Patrice Raymond

  1. création

    Date d'effet : 05 août 1993

Questions fréquentes sur SCI GROC 90

Quel est le numéro SIREN de SCI GROC 90 ?

Le numéro SIREN de SCI GROC 90 est 391 990 736. Le SIRET de son siège social est 391 990 736 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92391990736.

Qui dirige SCI GROC 90 ?

SCI GROC 90 est dirigée par CECILE CAPLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI GROC 90 ?

Le siège social de SCI GROC 90 est situé Savene, 81990 Le Sequestre.

SCI GROC 90 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI GROC 90 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI GROC 90 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GROC 90.

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