SCI HERBELL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HERBELL est une SCI immatriculée le 11 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 391 622. Elle est domiciliée CHE moulin Quenin, 01700 Beynost. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CLOTHILDE BELLET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HERBELL
INSEE- Dénomination
- SCI HERBELL
- SIREN
- 522 391 622
- SIRET (siège)
- 522 391 622 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR04522391622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 391 622
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 mai 2010
- Siège social
- CHE moulin Quenin, 01700, Beynost
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI HERBELL
Acquisition et gestion, biens immobiliers
Finances de SCI HERBELL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HERBELL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI HERBELL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01700 BeynostSiègeActif
522 391 622 00035 · ouvert le 23 novembre 2023 · NAF 6820B
- 69100 VILLEURBANNEFermé
522 391 622 00019 · ouvert le 08 mai 2010 · NAF 6820B
- 69960 CorbasFermé
522 391 622 00027 · ouvert le 08 mai 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HERBELL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI HERBELL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HERBELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HERBELL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HERBELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HERBELL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HERBELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HERBELL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOCCARD Jean-Brice, Jean-Paul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VIRY Clothilde, Sylvie, Helen
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculée le 2024-04-02 · Début d'activité : 2023-11-23
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-05-08
- création
Date d'effet : 11 mai 2010
Questions fréquentes sur SCI HERBELL
Quel est le numéro SIREN de SCI HERBELL ?
Le numéro SIREN de SCI HERBELL est 522 391 622. Le SIRET de son siège social est 522 391 622 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04522391622.
Qui dirige SCI HERBELL ?
SCI HERBELL est dirigée par CLOTHILDE BELLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HERBELL ?
Le siège social de SCI HERBELL est situé CHE moulin Quenin, 01700 Beynost.
SCI HERBELL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HERBELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HERBELL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HERBELL.
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