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SCI HORIZONS

Active
Siren451 086 466SCI25000 BESANCONCréée le 10 décembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
520 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 451 086 466, SCI HORIZONS est une SCI créée le 10 décembre 2003. Elle est domiciliée 16 Che Francais, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCINE MAGNIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HORIZONS

Dénomination
SCI HORIZONS
SIREN
451 086 466
SIRET (siège)
451 086 466 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91451086466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 086 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
520 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 décembre 2003
Siège social
16 CHE FRANCAIS, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HORIZONS

ACQUISITION, LOCATION DE TOUS TERRAINS, ACQUISITION, CONSTRUCTION, LOCATION DE TOUS IMMEUBLES A USAGE COMMERCIAL, ARTISANAL, INDUSTRIEL OU D'HABITATION.

Finances de SCI HORIZONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HORIZONS

FM

FRANCINE MAGNIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 décembre 2003) · 22 ans

SM

SERGE MORAND

Autre

Depuis la création (10 décembre 2003) · 22 ans

SR

SYLVIE ROY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 décembre 2003) · 22 ans

PS

PIERRE SCHMITT

Autre

Depuis la création (10 décembre 2003) · 22 ans

Établissements de SCI HORIZONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    451 086 466 00013 · ouvert le 27 novembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HORIZONS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI HORIZONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORIZONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HORIZONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORIZONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORIZONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HORIZONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HORIZONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2003

Questions fréquentes sur SCI HORIZONS

Quel est le numéro SIREN de SCI HORIZONS ?

Le numéro SIREN de SCI HORIZONS est 451 086 466. Le SIRET de son siège social est 451 086 466 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91451086466.

Qui dirige SCI HORIZONS ?

SCI HORIZONS est dirigée par FRANCINE MAGNIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HORIZONS ?

Le siège social de SCI HORIZONS est situé 16 Che Francais, 25000 Besancon.

SCI HORIZONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HORIZONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HORIZONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORIZONS.

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