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SCI HORTIVAL

Active
Siren318 084 118SCI47390 LayracCréée le 25 février 1980

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
129 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 318 084 118, SCI HORTIVAL est une SCI créée le 25 février 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve 439 RTE de LAMOULERE, 47390 Layrac. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). ALBERT MARAVAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HORTIVAL

Dénomination
SCI HORTIVAL
SIREN
318 084 118
SIRET (siège)
318 084 118 00013
N° TVA intracommunautaire
FR25318084118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 084 118
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
129 154,81 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 février 1980
Siège social
439 RTE de LAMOULERE, 47390, Layrac
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI HORTIVAL

L'acquisition, la construction, la propriété, l'administration de tous immeubles, et toutes autres opérations à caractère civil

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI HORTIVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI HORTIVAL

H

HORTIVAL SARL

Associé indéfiniment responsable

AM

ALBERT MARAVAL

Gérant

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 03 septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI HORTIVAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 47390 LayracSiègeActif

    318 084 118 00013 · ouvert le 29 décembre 1979 · NAF 6820A

  • 47390 LAYRACActif

    318 084 118 00021 · ouvert le 15 novembre 1992 · NAF 0113Z

Documents juridiques de SCI HORTIVAL

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 août 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 août 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 août 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 août 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 1993

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 1993

  • Acte

Dépôt du 01 juin 1993

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1992

  • Acte

Conformité de SCI HORTIVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORTIVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORTIVAL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HORTIVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI HORTIVAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARAVAL Albert, Jean-Marie

  1. création

    Date d'effet : 25 février 1980

Questions fréquentes sur SCI HORTIVAL

Quel est le numéro SIREN de SCI HORTIVAL ?

Le numéro SIREN de SCI HORTIVAL est 318 084 118. Le SIRET de son siège social est 318 084 118 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25318084118.

Qui dirige SCI HORTIVAL ?

SCI HORTIVAL est dirigée par ALBERT MARAVAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HORTIVAL ?

Le siège social de SCI HORTIVAL est situé 439 RTE de LAMOULERE, 47390 Layrac.

SCI HORTIVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HORTIVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HORTIVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORTIVAL.

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