CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI IMMOSOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 octobre 2002, identifiée par le SIREN 433 078 342. Elle est domiciliée 1 Pl Charles de Gaulle, 83330 Le Beausset. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Elle est dirigée par ELIANE PESCE, autre.

Fiche d'identité de SCI IMMOSOL

Dénomination
SCI IMMOSOL
SIREN
433 078 342
SIRET (siège)
433 078 342 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63433078342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 078 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 525 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
18 octobre 2002
Siège social
1 PL CHARLES DE GAULLE, 83330, LE BEAUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI IMMOSOL

Propriété d'immeubles batis ou non batis situés en France Var et Bdr et propriété d'un immeuble sis au Beausset le Village section AB n° 922 14a45ca

Finances de SCI IMMOSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI IMMOSOL

Établissements de SCI IMMOSOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83330 LE BEAUSSETSiègeActif

    433 078 342 00014 · ouvert le 14 mars 1970 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI IMMOSOL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI IMMOSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI IMMOSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI IMMOSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI IMMOSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI IMMOSOL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 2

    Décision du 17 juin 2026 · N° 24/00187

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2

    Décision du 06 mars 2025 · N° 24/02371

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI IMMOSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI IMMOSOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    MARTINENQ Arnaud Alexis Regis nom d'usage : MARTINENQ devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI IMMOSOL

Quel est le numéro SIREN de SCI IMMOSOL ?

Le numéro SIREN de SCI IMMOSOL est 433 078 342. Le SIRET de son siège social est 433 078 342 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63433078342.

Qui dirige SCI IMMOSOL ?

SCI IMMOSOL est dirigée par ELIANE PESCE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI IMMOSOL ?

Le siège social de SCI IMMOSOL est situé 1 Pl Charles de Gaulle, 83330 Le Beausset.

SCI IMMOSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI IMMOSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI IMMOSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI IMMOSOL.