SCI J3ML IMMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI J3ML IMMO est une SCI immatriculée le 29 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 263 040. Son siège social est situé Corcelles, 71470 Romenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN BRAYARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI J3ML IMMO
INSEE- Dénomination
- SCI J3ML IMMO
- SIREN
- 444 263 040
- SIRET (siège)
- 444 263 040 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR14444263040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 263 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 novembre 2002
- Siège social
- CORCELLES, 71470, ROMENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI J3ML IMMO
ACQUISITION ADMINISTRATION GESTION D'IMMEUBLES
Finances de SCI J3ML IMMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI J3ML IMMO
INSEEÉtablissements de SCI J3ML IMMO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71470 ROMENAYSiègeActif
444 263 040 00016 · ouvert le 28 octobre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI J3ML IMMO
INPIComptes annuels de SCI J3ML IMMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI J3ML IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI J3ML IMMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI J3ML IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI J3ML IMMO n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI J3ML IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI J3ML IMMO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI J3ML IMMO
Quel est le numéro SIREN de SCI J3ML IMMO ?
Le numéro SIREN de SCI J3ML IMMO est 444 263 040. Le SIRET de son siège social est 444 263 040 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14444263040.
Qui dirige SCI J3ML IMMO ?
SCI J3ML IMMO est dirigée par JEAN BRAYARD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI J3ML IMMO ?
Le siège social de SCI J3ML IMMO est situé Corcelles, 71470 Romenay.
SCI J3ML IMMO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI J3ML IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI J3ML IMMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI J3ML IMMO.
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